Mentions légales

Le CAFFES – Centre national d’accompagnement familial et de formation face à l’emprise sectaire est une association indépendante, non confessionnelle, apolitique et aphilosophique, régie par la loi du 1er juillet 1901, dont le siège social est fixé 7-9 rue des Jardins à (59000) Lille (France).

Association déclarée à la Préfecture du Nord le 10/10/2014 sous le n° W 595024135.

SIREN 807 436 795

Banque

Conditions d’utilisation de ce site
Adresse :  http://caffes.fr/
dénommé ci-après « Le site » ou « ce site ».

Hébergement
 : OVH

Informations: Les informations contenues sur le site ne sont pas contractuelles. Elles peuvent être modifiées sans préavis.
Les sources des différentes informations sont mentionnées autant que possible. L’association ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs ou d’omissions par l’usage de ces informations. Les liens peuvent conduire votre consultation de ce site vers d’autres sites sur lesquels elle n’a aucun contrôle.
La reproduction totale ou partielle par quelque procédé que ce soit de ces informations est interdite sans autorisation écrite des ayants-droit.

Traitement des données personnelles : vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent en écrivant à l’adresse mail ci-dessous.Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. .

Lois : Le contenu du présent site est assujetti au droit applicable en France et plus particulièrement à la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique (article 6 de la loi n°04-575 du 21 juin 2004). Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Tout utilisateur reconnaît la compétence des tribunaux français pour tout ce qui concerne le contenu et l’utilisation du site ou les recours en découlant.

Pour toute remarque ou suggestion – souhaitée – constructive : contact@caffes.fr

Responsable de publication : Charline Delporte